Michèle Nesme

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De: Michèle NESME
Objet:
des cadres de la magistrature le
27 janvier 2018
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Avignon, atteinte par la limite d'âge le
27 juillet 2015
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avignon, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000034999471(source JORF)
radiation
24 Juin 201724/06/2017
De: Michèle NESME
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
JORFTEXT000026308367(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Nesme (Michèle)
juge d'instruction (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Michèle NESME
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Nesme (Michèle)
juge d'instruction (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Nesme (Michèle)
juge d'instruction (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Nesme (Michèle)
juge d'instruction (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Michèle Nesme
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Michèle Nesme
juge au tribunal de grande instance de Chaumont, chargée du service du tribunal d'instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Nesme
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chaumont
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Tribunal d'instance de Chaumont
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
tribunal_instance="Chaumont"
JORFTEXT000000574953(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Michèle Nesme
avocate
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chaumont
Remplace:
Mme Goutailler
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Tribunal d'instance de Chaumont
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
tribunal_instance="Chaumont"
JORFTEXT000000574953(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.